Les differents systèmes :

En épuration individuelle, il existe plusieurs solutions pour les particuliers qui souhaitent s'équiper d'un système d'assainissement autonome:

1/ La fosse toutes eaux (anciennement fosse septique): nécessite un système d'épandage en sortie de cuve de 15 mètres par pièce habitable, qui doit être entretenu réguliérement ou un filtre à sable plus onéreux. Il est nécessaire de prévoir une évacuation des gaz car la fermentation produit des odeurs désagréables. Ce système est dit "anaérobie".L'assainissemnt se fait dans les drains d'épandage qui peuvent se colmater à la longue (d'où l'impératif de les refaire tous 8/10 ans environ).

2/ Les micro stations (système aérobie):

- les micro stations à boues activées : elles brassent les effluents à l'aide d'une turbine et développent ainsi des bactéries qui dégradent les matières polluantes.

L'assainissement se réalise dans la cuve qui rejette des eaux traitées correspondant aux normes européennes et françaises.

L'aération des effluents se réalise soit par une turbine qui brasse les effluents, soit par un compresseur qui propulse de l'air comprimé à travers une membrane pour oxygéner les eaux à traiter.

Parmi les solutions que nous proposons la micro station Epuractiv utilise une turbine et la micro station VARIOPUR utilise un compresseur.

Certaines micro stations dites à cultures fixèes sont équipées de grilles plastiques sur lesquelles vont se fixer les bactéries pour le processus de dégradation.Dans ce cas le volume de la cuve devra être plus important (5m3 minimum)

Ces solutions ne produisent pas d'odeurs.Les boues traitées se vidangent à période régulière dépendant du nombre d'habitants.En dehors des vidanges, les micro stations n'imposent aucun entretien.

Les micro stations présentent l'avantage de nécessiter peu de place (5m² suffisent) et pas de zone d'épandage (donc pas de drains), elles sont adaptables et programmables selon le nombre d'occupants de la maison. Leur entretien est réduit au minimum. Leur consommation électrique est faible (environ 25 € par an)

Dans certains,les services administratifs exigent malgré tout un système d'infiltration ou d'épandage en sortie de micro station.

Nous propons en infiltration une solution ingénieuse qui vient d'Allemagne: les alvéoles d'infiltration.

En cas d'exigence de mettre en place un système d'épandage, nous proposons un BIO FILTRE VERTICAL à zéolithe.

La réglementation:

En rénovation:

Le ministre de l'intérieur a apporté la réponse suivante à la question d'un député sur les autorisations nécessaires pour une réhabilitation d'assainnissement ancien:

"Il n'existe plus d'obligation pour les propriétaires d'immeubles désireux d'installer un dispositif d'assainissement autonome, de faire une demande d'autorisation à la mairie.

Pour les installations anciennes, le propriétaire n'a aucune obligation de faire une demande d'autorisation pour réaliser les travaux de réhabilitation (sauf pour un projet incluant un puits perdu d'infiltration qui nécessite une autorisation préfectorale). Le maire ne peut rendre une telle procédure obligatoire"

Source: La voix des communes du 10 au 16 Octobre 2005

Texte de loi: Article R 421-1 fixant la liste des travaux n'entrant pas dans le champ du permis de construire

Travaux neufs:

Les textes en vigueur:

LOI du 3 aout 2009:  autorise les micros stations en tant que traitement et définit les régles d'obtention des agréments:

Les équipements qui bénéficient du marquage CE (exemple la micro station VARIOPUR) sont soumis à un agrément simplifié par les ministères de l'Environnement et de la Santé (Agrément en cours d'obtention en date du 14/01/2010 pour la micro station Variopur)

Arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5

Arrêté du 7 septembre 2009 relatif aux modalités de l'exécution de la mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif

DTU 64-1 de mars 2007

Norme Européenne 12566-3 de Juin 2006  qui précise entre autres les différents dispositifs agréés et impose aux états membres que "cette norme devra recevoir le statut de norme nationale et toutes les normes nationales devront être retirées au plus trad en JUILLET 2008"

La norme Européénne 12566-3 précise que les "micro stations aérobies à boues activées, sont reconnues comme système de traitement avec possibilté de rejet direct. La qualité de l'effluent devra être contrôlable en sortie de micro station"

Il s'agit donc maintenant d'une obligation de résultats et non plus de moyens. Le propriétaire qui installera une micro station d'épuration pourra prouver l'efficacité du système par des analyses (toutes les études menées par les divers intervenants demontrent l'efficacité des micro stations depuis de nombreuses années)

Pour voir la MICRO STATION EPURACTIV 10